Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOLIE DE FRANCE
AGENCE CLVD

Numéro de dépôt :
3311610
Date de dépôt :
03/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2014
FOLIE DE FRANCE de AGENCE CLVD

Présentation de la marque FOLIE DE FRANCE

Déposée le 3 septembre 2004 par la société AGENCE CLVD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOLIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société AGENCE CLVD domicilié(e) ZA BONNE SOURCE, Immeuble le Méditéranée,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 235 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE CLVD domicilié(e) ZA BONNE SOURCE, Immeuble le Méditéranée,11100 NARBONNE - 11100 - France.

La marque FOLIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLIE DE FRANCE est expirée depuis le 3 septembre 2014.

AGENCE CLVD a également déposé les autres marques suivantes : PASSIONATURE , CHANTEMURS , BARON DE ROUBIAC , FOLIE'S DE FRANCE , ROMAINE DU PARC , CUVEE EOLE , PIERRE DE BRENS , VINATURE , LA TOLOSANE


AGENCE CLVD - ZA BONNE SOURCE, Immeuble le Méditéranée,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 391235199


AGENCE CLVD - ZA BONNE SOURCE, Immeuble le Méditéranée,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Vin – bières. Eaux minérales & gazeuses. Autres boissons de fruits. Jus de fruits. Sirops. Autres préparations pour faire des boissons.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.