Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAMPLEMOUSSE
AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1236855
Date de dépôt :
25/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1993

Présentation de la marque PAMPLEMOUSSE

Déposée le 25 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAMPLEMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES domicilié(e) 72, boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque PAMPLEMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAMPLEMOUSSE est expirée depuis le 25 mai 1993.

AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES a également déposé les autres marques suivantes : WESTMINSTER , CLEMENTINE , ONDINE , BON PASTEUR , MARIE CLAIRE , ORIFLAMME , DAPHNIS , ST.HUBERT , SWEEPSTAKE


AGENCE CENTRALE DES FILATURES REUNIES (société à responsabilité limitée) - 72, boulevard de Sébastopol, 75003 PARIS. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Fils de laine, laine et rayonne, mélange de laine, coton, ramie; articles de bonneterie, articles de tapisserie.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.