Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE HEXAGONE
AGENCE CENTRALE DE SERVICES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1160123
Date de dépôt :
18/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRANCE HEXAGONE de AGENCE CENTRALE DE SERVICES

Présentation de la marque FRANCE HEXAGONE

Déposée le 18 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) AGENCE CENTRALE DE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE HEXAGONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE CENTRALE DE SERVICES domicilié(e) 2, passage du Génie, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Jean-Patrick. - France.

La marque FRANCE HEXAGONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCE HEXAGONE est expirée depuis le 18 juin 1990.

AGENCE CENTRALE DE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : AXON X , HEXAGONE


AGENCE CENTRALE DE SERVICES (S.A.) - 2, passage du Génie, 75012 PARIS. - France


CLEMENT Jean-Patrick. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Clichés, papier, articles en papier, carton, articles en carton, imprimés, périodiques livres, journaux, caractères d'imprimerie.