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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S
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QS QUALITE SERVICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QS QUALITE SERVICES
AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S. (SA)

Numéro de dépôt :
1160121
Date de dépôt :
18/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
QS QUALITE SERVICES de AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S

Présentation de la marque QS QUALITE SERVICES

Déposée le 18 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QS QUALITE SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S domicilié(e) 2, passage du Génie, 75012 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Jean-Patrick. - France.

La marque QS QUALITE SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque QS QUALITE SERVICES est expirée depuis le 18 juin 1990.

AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S a également déposé les autres marques suivantes : BILLET RESTAURANT , BILLET REPAS , HEXAGONE , FRANCE HEXAGONE , QS QUALITE SERVICES


AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S. (SA) - 2, passage du Génie, 75012 PARIS. - France


CLEMENT Jean-Patrick. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Clichés, papier, articles en papier, carton, articles en carton, imprimés périodiques, livres, journaux, caractères d'imprimerie.