ACDT
Présentation de la marque ACDT
Déposée le 24 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE CENTRALE DE DEMOLITION ET DE TRANSPORT A C D T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACDT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACDT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACDT est expirée depuis le 24 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40