Marque expirée - Marque en non vigueur

MADAME, MONSIEUR, BONSOIR
Agence CAPA S.A.

Numéro de dépôt :
3395636
Date de dépôt :
24/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2015
MADAME, MONSIEUR, BONSOIR de Agence CAPA

Présentation de la marque MADAME, MONSIEUR, BONSOIR

Déposée le 24 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) Agence CAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADAME, MONSIEUR, BONSOIR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agence CAPA domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 647 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVÉ CHABALIER Agence CAPA Press TV. domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADAME, MONSIEUR, BONSOIR est expirée depuis le 24 novembre 2015.

Agence CAPA a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS BOUTS DU MONDE , MADAME, MONSIEUR, BONSOIR … LE JEU , LES INFILTRÉS , PLUS PRES DES ARTISTES , GENERATION INFOS , 4ème ECRAN , LE GRAND MOMENT , LE PAPILLON DU JOUR


Agence CAPA S.A. - 80 rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 351647425


HERVÉ CHABALIER Agence CAPA Press TV. - 80 rue de la Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-19

Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02

Magazine. Emission télévisée. Montage de programme de television. Divertissement télévisé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.