Marque expirée - Marque en non vigueur

LE GRAND MOMENT
AGENCE CAPA S.A

Numéro de dépôt :
3438871
Date de dépôt :
03/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
LE GRAND MOMENT de AGENCE CAPA

Présentation de la marque LE GRAND MOMENT

Déposée le 3 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) AGENCE CAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND MOMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE CAPA domicilié(e) 80 rue Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 647 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HERVÉ CHABALIER AGENCE CAPA domicilié(e) 80 rue Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND MOMENT est expirée depuis le 3 juillet 2016.

AGENCE CAPA a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS BOUTS DU MONDE , MADAME, MONSIEUR, BONSOIR … LE JEU , LES INFILTRÉS , MADAME, MONSIEUR, BONSOIR , PLUS PRES DES ARTISTES , GENERATION INFOS , 4ème ECRAN , LE PAPILLON DU JOUR


AGENCE CAPA S.A - 80 rue Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 351647425


HERVÉ CHABALIER AGENCE CAPA - 80 rue Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Magazine.

Emission télévisées.

Montage de programmes de télévision. Divertissement télévisé.