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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE CAPA
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4ème ECRAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

4ème ECRAN
AGENCE CAPA S.A.

Numéro de dépôt :
3469341
Date de dépôt :
12/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2016
4ème ECRAN de AGENCE CAPA

Présentation de la marque 4ème ECRAN

Déposée le 12 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) AGENCE CAPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 4ème ECRAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE CAPA domicilié(e) 80 Rue de La Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 647 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé Chabalier domicilié(e) 80 rue de la croix nivert,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4ème ECRAN est expirée depuis le 12 décembre 2016.

AGENCE CAPA a également déposé les autres marques suivantes : LES P'TITS BOUTS DU MONDE , MADAME, MONSIEUR, BONSOIR … LE JEU , LES INFILTRÉS , MADAME, MONSIEUR, BONSOIR , PLUS PRES DES ARTISTES , GENERATION INFOS , LE GRAND MOMENT , LE PAPILLON DU JOUR


AGENCE CAPA S.A. - 80 Rue de La Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 351647425


Hervé Chabalier - 80 rue de la croix nivert,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.