Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SANTE SANS FRONTIERE
Agence CAPA presse TV S.A.

Numéro de dépôt :
3321976
Date de dépôt :
27/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SANTE SANS FRONTIERE de Agence CAPA presse TV

Présentation de la marque SANTE SANS FRONTIERE

Déposée le 27 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) Agence CAPA presse TV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANTE SANS FRONTIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agence CAPA presse TV domicilié(e) 80, rue de la Croix NIVERT,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Herve CHABALIER Agence CAPA presse TV domicilié(e) 80, rue de la CROIX NIVERT,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Agence CAPA presse TV a également déposé les autres marques suivantes : Les héritiers du savoir , ENQUÊTE de PERSONNALITÉS , ICONES DU MONDE , ENCORE plus près des Étoiles , LA MARCHE DU TEMPS , 3600 SECONDES , CAPA EDUCATION , LA FACTORIE , 3600 SECONDES , “ PLUS PRES DES ETOILES ”


Agence CAPA presse TV S.A. - 80, rue de la Croix NIVERT,75015 PARIS - 75015 - France


Herve CHABALIER Agence CAPA presse TV - 80, rue de la CROIX NIVERT,75015 PARIS - 75015 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Inscription le 24 février 2005 - retrait total n°408246 - Publication au BOPI 2005-02-24

Inscription le 24 février 2005 - Retrait total n°408246 - Publication au BOPI 2005-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Magazine. Emission TV. Montage de programme de télévision, divertissement télévisé.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.