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Marques déposées par la société AGENCE CALADOISE DE PROPRETE
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AC PROPRETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AC PROPRETE
AGENCE CALADOISE DE PROPRETE

Numéro de dépôt :
3084742
Date de dépôt :
13/02/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
13/02/2011
AC PROPRETE de AGENCE CALADOISE DE PROPRETE

Présentation de la marque AC PROPRETE

Déposée le 13 février 2001 par la société AGENCE CALADOISE DE PROPRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « AC PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la société AGENCE CALADOISE DE PROPRETE domicilié(e) 45 RUE D'ALMA, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 169 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC PROPRETE - France.

La marque AC PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC PROPRETE est expirée depuis le 13 février 2011.


AGENCE CALADOISE DE PROPRETE - 45 RUE D'ALMA, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 419169230


AC PROPRETE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

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