Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM-LOCK
AGENCE BERNARD SERIN DISTRIBUTION (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98763572
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque COM-LOCK

Déposée le 10 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) AGENCE BERNARD SERIN DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « COM-LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE BERNARD SERIN DISTRIBUTION domicilié(e) 95 rue Victor Hugo, VENEUX LES SABLONS, 77250 MORET SUR LE LOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 802 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France.

La marque COM-LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM-LOCK est expirée depuis le 10 décembre 2008.

AGENCE BERNARD SERIN DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : CHECK - LOCK


AGENCE BERNARD SERIN DISTRIBUTION (société anonyme) - 95 rue Victor Hugo, VENEUX LES SABLONS, 77250 MORET SUR LE LOING - France - SIREN 399802024


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Arrêts de portes et de fenêtres (métalliques), boutons (poignées) en métal, cadenas, coffres-forts, espagnolettes métalliques, loquets, garnitures de portes et de fenêtres (métalliques), ferme-porte (non électrique), pênes de serrures, verrous de portes et fenêtres, signalisation non lumineuses et non mécaniques (métallique), serrures métalliques et commandes de fermeture (autres qu'électriques). Appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation, de surveillance, de contrôle (inspection), détecteurs, instruments d'alarme, avertisseurs contre le vol, cartes à mémoire ou à microprocesseur, serrures et commandes de fermeture électriques, signalisation lumineuse ou mécanique, installation électriques pour préserver du vol, télérupteurs. Garnitures de fenêtres ou de portes (non métalliques), serrures et commandes de fermeture (autres qu'électriques) non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.