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Marques déposées par la société AGENCE B.S.B
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SAN MARCIAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAN MARCIAL
AGENCE B.S.B.

Numéro de dépôt :
98746354
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
DAX

Présentation de la marque SAN MARCIAL

Déposée le 11 août 1998 par la société AGENCE B.S.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DAX), la marque française « SAN MARCIAL »

Le déposant est la société AGENCE B.S.B domicilié(e) GAUBARDIN, 40360 DONZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 881 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE B.S.B. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AGENCE B.S.B. - GAUBARDIN, 40360 DONZACQ - France - SIREN 403881840


AGENCE B.S.B. - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287516 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288147 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Boissons alcooliques.