Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SS MM 12
AGENCE B.B.S. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1675386
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/1999
SS MM 12 de AGENCE B.B.S

Présentation de la marque SS MM 12

Déposée le 2 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE B.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SS MM 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE B.B.S domicilié(e) 15 rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandrine GAI - France.

La marque SS MM 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SS MM 12 est expirée depuis le 2 mai 1999.

AGENCE B.B.S a également déposé les autres marques suivantes : A.T. 220 , LES PARFUMS D'AGAMEMNON , OPTIWORLD , SS MS 14 , SS CM 14 , A.T. 240 , OPTILAND , Dual Data MADE IN EUROPE , Schneider MADE IN EUROPE , SS EM 14


AGENCE B.B.S. (S.A.R.L.) - 15 rue de Neuilly, 92110 CLICHY - France


Sandrine GAI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51

Ecrans et terminaux informatiques