SS CM 14
Présentation de la marque SS CM 14
Déposée le 2 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE B.B.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SS CM 14 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SS CM 14 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SS CM 14 est expirée depuis le 2 mai 1999.
AGENCE B.B.S a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-51