Marque enregistrée - Marque en vigueur

Agence ATRIA
AGENCE ATRIA

Numéro de dépôt :
4570461
Date de dépôt :
24/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2029
Agence ATRIA de AGENCE ATRIA

Présentation de la marque Agence ATRIA

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2019 par AGENCE ATRIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agence ATRIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est AGENCE ATRIA domicilié(e) 2 rue de l'industrie - 56100 - LORIENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE ATRIA, Monsieur MATHIEU LE GALL domicilié(e) 2 rue de l'industrie - 56100 - LORIENT - France.

La marque Agence ATRIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4570461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence ATRIA arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.


AGENCE ATRIA - 2 rue de l'industrie - 56100 - LORIENT - France


AGENCE ATRIA, Monsieur MATHIEU LE GALL - 2 rue de l'industrie - 56100 - LORIENT - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 23 mars 2020 - Retrait partiel n°783142 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Inscription le 7 avril 2020 - Rejet partiel n°784834 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-07

Désinfection ; Tous ces services uniquement pour des services de maîtrise d’oeuvre et contractant général dans leur stricte définition .Les activités de fabrication ,de construction ,de réparation de menuiserie et notamment de portes , de fenêtre , de volet et de vérandas et leurs accessoires sont exclus . La vente de menuiserie seul et notamment de portes , de fenêtre , de volet et de vérandas et leurs accessoires est exclu ;

Décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d’énergie ; Tous ces services uniquement pour des services de maîtrise d’oeuvre et contractant général dans leur stricte définition. Les activités de fabrication, de construction, de réparation de menuiserie et notamment de portes , de fenêtre , de volet et de vérandas et leurs accessoires sont exclus . La vente de menuiserie seul et notamment de portes , de fenêtre , de volet et de vérandas et leurs accessoires est exclu.