CANAT & WARTON Les Belles Demeures Varoises
Présentation de la marque CANAT & WARTON Les Belles Demeures Varoises
Déposée le 30 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE ASSOCIÉS CANAT & WARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAT & WARTON Les Belles Demeures Varoises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-07 du 14 février 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CANAT & WARTON Les Belles Demeures Varoises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CANAT & WARTON Les Belles Demeures Varoises est expirée depuis le 30 décembre 2022.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25
Inscription le 3 mai 2004 - Concession de licence n°391613 - Publication au BOPI 2004-05-03
Inscription le 7 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°453469 - Publication au BOPI 2007-05-07
Inscription le 3 mai 2004 - Concession de licence n°391614 - Publication au BOPI 2004-05-03
Publication - Publication le 14 févr. 2003 au BOPI 2003-07
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562855 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2012 n°2512325 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-15
Inscription le 13 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708170 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13