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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence ARTISAN
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SUBJONCTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBJONCTIF
Agence ARTISAN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1276006
Date de dépôt :
19/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1994

Présentation de la marque SUBJONCTIF

Déposée le 19 avril 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence ARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBJONCTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence ARTISAN domicilié(e) 22, rue du Pont Neuf, 75001 PARIS. - France.

La marque SUBJONCTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBJONCTIF est expirée depuis le 19 avril 1994.

Agence ARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : ARTISAN , JOUR ET NUIT , R D'ARTISAN , PINEAPPLE


Agence ARTISAN (S.A.R.L.) - 22, rue du Pont Neuf, 75001 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.