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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE ART TERRE
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ART terre
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART terre
AGENCE ART TERRE SARL

Numéro de dépôt :
98724182
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2018

Présentation de la marque ART terre

Déposée le 12 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE ART TERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART terre »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGENCE ART TERRE domicilié(e) 42 boulevard Jacques Cartier,35000 RENNES (dossier no 2365974) - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 402 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE ART TERRE domicilié(e) 42 boulevard Jacques Cartier,35000 RENNES (dossier no 2365974) - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART terre est expirée depuis le 12 mars 2018.

AGENCE ART TERRE a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS ART TERRE , les ateliers Art terre , Art terre AGENCE CONSEIL EN COMMUNICATION


AGENCE ART TERRE SARL - 42 boulevard Jacques Cartier,35000 RENNES (dossier no 2365974) - 35000 - France - SIREN 415402015


AGENCE ART TERRE - 42 boulevard Jacques Cartier,35000 RENNES (dossier no 2365974) - 35000 - France


Renouvellement sans limitation le 5 mars 2008 n°2365974 - Publication au BOPI 2008-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

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