Déposée le 14 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Art InSitu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ART IN SITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Agence Art InSitu domicilié(e) Pavillon du Midi, 11, rue Robert Planquette,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 008 083 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gottfried BEYREUTHER, gérant Agence Art InSitu, SARL domicilié(e) Pavillon du Midi, 11, rue Robert Planquette,75018 PARIS - 75018 - France.
La marque ART IN SITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART IN SITU est expirée depuis le 14 mars 2012.
Agence Art InSitu, SARL - Pavillon du Midi, 11, rue Robert Planquette,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 441008083
Gottfried BEYREUTHER, gérant Agence Art InSitu, SARL - Pavillon du Midi, 11, rue Robert Planquette,75018 PARIS - 75018 - France
Inscription le 29 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456288 - Publication au BOPI 2007-06-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel d'instruction et de d'enseignement (à l'exception des appareils) , matériel de publicité à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; matériel pour les artistes ; photographies ; clichés. Etudes de marché pour l'image des entreprises ; conseil en organisation et direction des affaires en matière d'image d'entreprises ; distribution de prospectus, d'échantillons. Organisation d'expositions d'œuvres d'art à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseaux informatiques concernant l'image des entreprises et des œuvres d'art. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication concernant l'image des entreprises et des œuvres d'art. Publication et prêts de livres concernant des œuvres d'art. Prêts d'œuvres d'art : peintures, sculptures, vidéogrammes artistiques, infographies artistiques. Production de films, de vidéogrammes, d'infographies, services de décorateur d'intérieur (décors artistiques) . Location de décors artistiques pour spectacles. Organisation de concours en matière d'enseignement, d'éducation et de divertissement artistiques. Organisation de conférences, de congrès et d'expositions à buts non commerciaux en matière d'image d'entreprise et d'œuvres d'art. Publication électronique de livres et de reproductions d'œuvres d'art.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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