Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Agence ARFACT
/
FRAISCOQUET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRAISCOQUET
Agence ARFACT S.A.

Numéro de dépôt :
1445385
Date de dépôt :
05/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/1996

Présentation de la marque FRAISCOQUET

Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) Agence ARFACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAISCOQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agence ARFACT domicilié(e) 20, rue Henri Regnault, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur H. MINOUI. - France.

La marque FRAISCOQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRAISCOQUET est expirée depuis le 5 février 1996.

Agence ARFACT a également déposé les autres marques suivantes : MINOLVIT , APPRO , MIREJOLI


Agence ARFACT S.A. - 20, rue Henri Regnault, 75014 PARIS. - France


Monsieur H. MINOUI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Viande, poisson, volaille et gibiers;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles comestibles; sauces à salades, extraits de viande.