Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEL
"AGENCE ARCHAT" (S.A.)

Numéro de dépôt :
1599446
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2000

Présentation de la marque CHATEL

Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) AGENCE ARCHAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE ARCHAT domicilié(e) 15, Rue Fénelon, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque CHATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEL est expirée depuis le 22 juin 2000.

AGENCE ARCHAT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEL , TOITS DE FRANCE , (Marque figurative) , GANTERIE VETEMENTS DE PEAU


"AGENCE ARCHAT" (S.A.) - 15, Rue Fénelon, 75010 PARIS - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Publicité, distribution de prospectus ou d'échantillons, location de matériel publicitaire, impression de travaux publicitaires, aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, travaux à faÇon de nature statistique, mécanographique ou de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents, bureaux de placement, location de machines à écrire et matériel de bureau. Education, enseignement, édition de livres ou de revues, abonnements de journaux, prêts de livres, production de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.