Marque enregistrée - Marque en vigueur

AANA – Agence de l'Alimentation Nouvelle Aquitaine
AGENCE AQUITAINE DE PROMOTION AGROALIMENTAIRE, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4318701
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/11/2026
AANA – Agence de l\'Alimentation Nouvelle Aquitaine de AGENCE AQUITAINE DE PROMOTION AGROALIMENTAIRE

Présentation de la marque AANA – Agence de l'Alimentation Nouvelle Aquitaine

Déposée le 30 novembre 2016 par l'association loi 1901 AGENCE AQUITAINE DE PROMOTION AGROALIMENTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AANA – Agence de l'Alimentation Nouvelle Aquitaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 AGENCE AQUITAINE DE PROMOTION AGROALIMENTAIRE domicilié(e) Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 480 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD, Mme VIMES Sandrine domicilié(e) 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque AANA – Agence de l'Alimentation Nouvelle Aquitaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AANA – Agence de l'Alimentation Nouvelle Aquitaine arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

AGENCE AQUITAINE DE PROMOTION AGROALIMENTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : Sud-Ouest FRANCE , SO BIO Sud-Ouest FRANCE , SO FRANCE , SO Sud-Ouest BIO FRANCE , SO BIO SudOuest France , SO SUD-OUEST FRANCE , SO SudOuest France , SO BIO SudOuest , AANA , SO SudOuest


AGENCE AQUITAINE DE PROMOTION AGROALIMENTAIRE, Association déclarée - Cité Mondiale, 6 Parvis des Chartrons - 33075 - BORDEAUX - France - SIREN 479480279


Cabinet PLASSERAUD, Mme VIMES Sandrine - 1 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 5 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°714563 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-05

Applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés, pour la planification des ressources d'entreprises (ERP) et/ou la gestion des relations avec la clientèle (CRM) ; publications électroniques (téléchargeables) ; livres électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ; étiquettes électroniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, d'images ou de données ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives) ; articles de lunetterie ; supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques ; disques acoustiques ; disques compacts ; disques versatiles digitaux ; Cédéroms ; Dévédéroms ; applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables) ; lettres d'information, journaux et revues électroniques (téléchargeables) ; recueils et cahiers d'annonces électroniques (téléchargeables) ; annuaires et guides électroniques (téléchargeables) ; catalogues et brochures électroniques (téléchargeables) ; images électroniques (téléchargeables) ;

Livres ; publications (imprimés) ; lettres d'information ; journaux ; revues ; recueils ; cahiers d'annonces ; annuaires ; guides ; catalogues ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; cornets de papier ; fanions en papier ; nappes en papier ; ronds de table en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; dessous de carafes en papier ou en carton ; dessous de verres en papier ou en carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; photographies ; clichés ; albums ; affiches ; cartes ; étiquettes (à l'exception des étiquettes électroniques et des étiquettes en tissu) ; calendriers ; prospectus ; almanachs ; imprimés ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ; linge de maison ; linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; tissus d'ameublement ;

Parrainage publicitaire ; conseil, gestion et assistance en relation avec des franchises commerciales ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de produits vestimentaires, de linge de maison et de bain, d'articles de bijouterie et d'horlogerie, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; informations commerciales aux consommateurs sur la composition et l'association de produits vestimentaires et/ou de linge de maison et de bain et/ou d'articles de bijouterie et d'horlogerie ;

Services de transmission de réponses sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de télécommunication ; fourniture de forums sur Internet, y compris sur l'Internet mobile, de journaux, de journaux personnels en ligne (blogs) et de listes de serveurs pour l'accès et la transmission de messages, commentaires et contenus multimédias entre utilisateurs ; fourniture d'accès à des plateformes sur Internet, ainsi que sur l'Internet mobile ; services de messagerie électronique ; services de transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des serveurs et des bases de données informatisées ; services de téléchargement de données numérisées en ligne ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques et/ou de télécommunications pour le téléchargement d'applications logicielles (logiciels téléchargeables pour téléphones portables, tablettes tactiles et appareils dotés de fonctions multimédias et interactives), logiciels, progiciels et autres programmes d'ordinateurs enregistrés, pour la planification des ressources d'entreprises (ERP) et/ou la gestion des relations avec la clientèle (CRM) ; services de transmission, par le réseau Internet y compris l'Internet mobile, de messages, d'informations accessibles par codes d'accès et de toutes autres données relatives à la planification des ressources d'entreprises (ERP) et/ou la gestion des relations avec la clientèle (CRM) ; mise à disposition de connexions par voie de télécommunication pour des lignes d'assistance et centres d'appels téléphoniques ; mise à disposition de forums téléphoniques ;

Éducation, services d'édition de journaux électroniques et de sites Web (blogs), incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons et/ou d'images et de supports multimédias (Cédéroms, disques versatiles digitaux) ; production et édition de contenus multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de reportages photographiques ; production d'enregistrements audiovisuels ;

Hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie.