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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE AKOMCA
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"FORUM AKOMCA" : FORUM SUR LA COOPÉRATION DÉCENTRALISEE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE.
Marque enregistrée - Marque en vigueur

"FORUM AKOMCA" : FORUM SUR LA COOPÉRATION DÉCENTRALISEE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE.
AGENCE AKOMCA, SAS

Numéro de dépôt :
4298292
Date de dépôt :
11/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2026
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Présentation de la marque "FORUM AKOMCA" : FORUM SUR LA COOPÉRATION DÉCENTRALISEE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE.

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE AKOMCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "FORUM AKOMCA" : FORUM SUR LA COOPÉRATION DÉCENTRALISEE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGENCE AKOMCA domicilié(e) 12 CHEMIN D'ENCAVIT - 31530 - LEVIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre MEL domicilié(e) 12 CHEMIN Encavit - 31530 - LEVIGNAC - France.

La marque "FORUM AKOMCA" : FORUM SUR LA COOPÉRATION DÉCENTRALISEE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "FORUM AKOMCA" : FORUM SUR LA COOPÉRATION DÉCENTRALISEE ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE. arrivera à expiration en date du 11 septembre 2026.


AGENCE AKOMCA, SAS - 12 CHEMIN D'ENCAVIT - 31530 - LEVIGNAC - France


M. Pierre MEL - 12 CHEMIN Encavit - 31530 - LEVIGNAC - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Relations publiques ;

Services d'études de projets techniques ;

Médiation .