Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CUISINIER VOTRE REPAS AU BOUT DU FIL
AGELYS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97704366
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2007

Présentation de la marque LE CUISINIER VOTRE REPAS AU BOUT DU FIL

Déposée le 13 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) AGELYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CUISINIER VOTRE REPAS AU BOUT DU FIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGELYS domicilié(e) dont le siège social est situé 8 rue de la Croix de Fer, NIMES 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 461 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia GARCIA Avocat à la Cour DEA Droit des Affaires - France.

La marque LE CUISINIER VOTRE REPAS AU BOUT DU FIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704366.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CUISINIER VOTRE REPAS AU BOUT DU FIL est expirée depuis le 13 novembre 2007.

AGELYS a également déposé les autres marques suivantes : SAFRAL LES SPECIFIQUES , SAFRAL LES SENS , SAFRAL LES ESSENTIELS


AGELYS, Société Anonyme - dont le siège social est situé 8 rue de la Croix de Fer, NIMES 30000 - France - SIREN 384461513


Patricia GARCIA Avocat à la Cour DEA Droit des Affaires - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

- restauration (alimentation) hébergement temporaire... Maison de repos et convalescence.