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Marques déposées par monsieur agel pierre-andré
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Mémorial de LA MARSEILLAISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Mémorial de LA MARSEILLAISE
M. agel pierre-andré

Numéro de dépôt :
3808185
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/02/2031
Mémorial de LA MARSEILLAISE de agel pierre-andré

Présentation de la marque Mémorial de LA MARSEILLAISE

Déposée le 21 février 2011 par monsieur agel pierre-andré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Mémorial de LA MARSEILLAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est monsieur agel pierre-andré domicilié(e) 171 route d'albi, bat D-appart 01, 31200 toulouse - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. agel pierre-andré domicilié(e) 171 route d'albi, bat D appt 01, 31200 toulouse - France.

La marque Mémorial de LA MARSEILLAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mémorial de LA MARSEILLAISE arrivera à expiration en date du 21 février 2031.

agel pierre-andré a également déposé les autres marques suivantes : FRANCELIVRE , PASS EUROPE , HORLA L'OIE , PASS'EUROPE , LE LIVRE GOURMAND SWEET BOOK


M. agel pierre-andré - 171 route d'albi, bat D-appart 01, 31200 toulouse - France


M. agel pierre-andré - 171 route d'albi, bat D appt 01, 31200 toulouse - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765077 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 6 janvier 2021 - Changement d'adresse n°807487 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06

Logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement magnétiques, vidéogrammes, publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, affiches, magazines, guides (produits de l'imprimerie), cartes géographiques, autocollants (articles de papeterie), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, enveloppes (articles de papeterie), agendas, calendriers, brochures, cartes postales, photographies, papier d'emballage, articles de papeterie, stylos, cartes de visite.

Divertissement, services de loisirs, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques. Edition et publication de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, organisation de conférences et/ou de colloques ; production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms ; organisation d'expositions à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), formation, formation pratique (démonstration), service de clubs (divertissement ou éducation), service de musées (présentation, expositions).