FRANCELIVRE
Présentation de la marque FRANCELIVRE
Déposée le 18 janvier 1984 par AGEL PIERRE-ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « FRANCELIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCELIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1285347.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCELIVRE est expirée depuis le 18 janvier 2004.
AGEL PIERRE-ANDRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mars 1994 n°2030993 - Publication au BOPI 1994-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-09
Inscription le 21 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°183253 - Publication au BOPI 1995-03-21
Inscription le 10 janvier 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°180127 - Publication au BOPI 1995-01-10