Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Optique Claire-Voie
AGEKA, SARL

Numéro de dépôt :
3983623
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/02/2023
Optique Claire-Voie de AGEKA

Présentation de la marque Optique Claire-Voie

Déposée le 15 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Optique Claire-Voie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEKA domicilié(e) 13 allée Ettore Bugatti - 68000 - COLMAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGEKA, M. Bunzli André domicilié(e) 13 allée Ettore Bugatti - 68000 - COLMAR - France.

La marque Optique Claire-Voie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Optique Claire-Voie est expirée depuis le 15 février 2023.

AGEKA a également déposé les autres marques suivantes : WOODCARE PRE-VIEILLI , STARISOL , AGEKA , BATIMIEU , Le Chanvre Français , VETEC , OUATE EVER , THERMFLEX , FLEXTHERM , BATIMIEU NATURELLEMENT


AGEKA, SARL - 13 allée Ettore Bugatti - 68000 - COLMAR - France


AGEKA, M. Bunzli André - 13 allée Ettore Bugatti - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 28 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659991 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

Matériaux de construction non métalliques ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés.