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Marques déposées par l'association loi 1901 AGEFOS PME
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Passeport pour l'an 2000
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Passeport pour l'an 2000
AGEFOS PME Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98751208
Date de dépôt :
24/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
24/09/2008

Présentation de la marque Passeport pour l'an 2000

Déposée le 24 septembre 1998 par l'association loi 1901 AGEFOS PME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Passeport pour l'an 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 AGEFOS PME domicilié(e) 5 bis rue de Rochechouart, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGEFOS PME - France.

La marque Passeport pour l'an 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passeport pour l'an 2000 est expirée depuis le 24 septembre 2008.

AGEFOS PME a également déposé les autres marques suivantes : LA GARANTIE FORMATION , SELEXION , AGEFOS PME , RESHUM.@GEFOS. , SMART PME , LA GARANTIE FORMATION , AGELINK , BOOSTER TOURISME , FA PME SECTION ILE DE FRANCE , AGEFOS PME


AGEFOS PME Association loi 1901 - 5 bis rue de Rochechouart, 75009 PARIS - France


AGEFOS PME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Produits d'imprimerie Formation.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.