AGEFOND (Association de Gestion de la Fondation pour la Forêt Méditerranéenne) loi 1901
Numéro de dépôt :
92412042
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2002
Présentation de la marque ECOMUSEE DE LA FORET MEDITERRANEENNE
Déposée le 19 mars 1992 par AGEFOND (Association de Gestion de la Fondation pour la Forêt Méditerranéenne) loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOMUSEE DE LA FORET MEDITERRANEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est AGEFOND (Association de Gestion de la Fondation pour la Forêt Méditerranéenne) loi 1901, domicilié(e) Domaine de Valabre , 13120 GARDANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGEFOND (Association de Gestion de la Fondation pour la Forêt Méditerranéenne) M. Jean-Pierre SAEZ, Directeur de l'AGEFOND - France.
La marque ECOMUSEE DE LA FORET MEDITERRANEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGEFOND (Association de Gestion de la Fondation pour la Forêt Méditerranéenne) loi 1901 - Domaine de Valabre , 13120 GARDANNE - France
AGEFOND (Association de Gestion de la Fondation pour la Forêt Méditerranéenne) M. Jean-Pierre SAEZ, Directeur de l'AGEFOND - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes: pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Produits Agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes: animaux vivants: fruits et légumes frais semences, plantes et fleurs naturelles; malt, aliments pour les animaux. - Education et Divertissement.Ex: Education, Institutions d'enseignement, édition de livres, revues.Divertissements, spectacles, Production de films. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. - Abonnements de journaux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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