Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGEF NUIT-SAINT-GEORGES
AGEF, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4308329
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
AGEF NUIT-SAINT-GEORGES de AGEF

Présentation de la marque AGEF NUIT-SAINT-GEORGES

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par l'association loi 1901 AGEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGEF NUIT-SAINT-GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 AGEF domicilié(e) 7 Rue Philippe Lebon - 21700 - Nuits-Saint-Georges - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 843 023 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Mostacci domicilié(e) 7 RUE Philippe Lebon - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France.

La marque AGEF NUIT-SAINT-GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308329.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGEF NUIT-SAINT-GEORGES arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.


AGEF, Association Loi 1901 - 7 Rue Philippe Lebon - 21700 - Nuits-Saint-Georges - France - SIREN 311843023


M. Pierre Mostacci - 7 RUE Philippe Lebon - 21700 - NUITS-SAINT-GEORGES - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Meubles ; étagères ;

Éducation ; formation .