Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITERROIRS
AGEDIS

Numéro de dépôt :
93458682
Date de dépôt :
04/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/2003

Présentation de la marque FRUITERROIRS

Déposée le 4 mars 1993 par la société AGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société AGEDIS domicilié(e) 8 rue Grande LE PUY, 77460 CHAINTREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 370 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque FRUITERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITERROIRS est expirée depuis le 4 mars 2003.

AGEDIS a également déposé les autres marques suivantes : DON JAMBILLO , FROM'ENCAS , LE PAQUIER DU BOIS , EL TRIGAL , JUROYALE , BRULADOU , EURAGRAL , LES CAVES D'OR , AGEDIS , LE GOUT DE LA DISTRIBUTION


AGEDIS - 8 rue Grande LE PUY, 77460 CHAINTREAUX - France - SIREN 339370280


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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