Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FROM'ENCAS
AGEDIS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1614135
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/08/2000

Présentation de la marque FROM'ENCAS

Déposée le 31 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FROM'ENCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEDIS domicilié(e) 8 rue Grande LE PUY CHAINTREAUX, 77460 SOUPPES SUR LOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque FROM'ENCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FROM'ENCAS est expirée depuis le 31 août 2000.

AGEDIS a également déposé les autres marques suivantes : DON JAMBILLO , LE PAQUIER DU BOIS , EL TRIGAL , JUROYALE , BRULADOU , EURAGRAL , LES CAVES D'OR , AGEDIS , LE GOUT DE LA DISTRIBUTION , LES CAVES D'OR


AGEDIS, Société à Responsabilité Limitée - 8 rue Grande LE PUY CHAINTREAUX, 77460 SOUPPES SUR LOING - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;fromages, huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves