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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGECOM CAPITAL 50 000 euro
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SPOTIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPOTIS
Sarl AGECOM CAPITAL 50 000 euro

Numéro de dépôt :
3318685
Date de dépôt :
15/10/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/10/2014
SPOTIS de AGECOM CAPITAL 50 000 euro

Présentation de la marque SPOTIS

Déposée le 15 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGECOM CAPITAL 50 000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SPOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGECOM CAPITAL 50 000 euro domicilié(e) 22, rue des Chaudières,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 677 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGECOM domicilié(e) 22 rue des Chaudières,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France.

La marque SPOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318685.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTIS est expirée depuis le 15 octobre 2014.


Sarl AGECOM CAPITAL 50 000 euro - 22, rue des Chaudières,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France - SIREN 413677246


AGECOM - 22 rue des Chaudières,44340 BOUGUENAIS - 44340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

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