Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOU-SOU, LA CARTE TIRELIRE ACHETEZ CA RAPPORTE
AGECOM SARL C/o SCI MGM

Numéro de dépôt :
96644700
Date de dépôt :
03/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2006

Présentation de la marque SOU-SOU, LA CARTE TIRELIRE ACHETEZ CA RAPPORTE

Déposée le 3 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGECOM C/o SCI MGM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOU-SOU, LA CARTE TIRELIRE ACHETEZ CA RAPPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGECOM C/o SCI MGM domicilié(e) LOTISSEMENT ACAJOU-CALIFORNIE, 97232 LAMENTIN MARTINIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 076 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGECOM CENTRE MBE 136, CARREFOUR MANGOT VULCIN - France.

La marque SOU-SOU, LA CARTE TIRELIRE ACHETEZ CA RAPPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644700.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOU-SOU, LA CARTE TIRELIRE ACHETEZ CA RAPPORTE est expirée depuis le 3 octobre 2006.


AGECOM SARL C/o SCI MGM - LOTISSEMENT ACAJOU-CALIFORNIE, 97232 LAMENTIN MARTINIQUE - France - SIREN 408076651


AGECOM CENTRE MBE 136, CARREFOUR MANGOT VULCIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Carte de fidélité multi commerces, basée sur un système de gestion de fichiers informatiques (centralisé par un serveur de base de données) permettant l'édition de statistiques, l'édition de chèques (cadeaux et bancaires), des tirages au sort, jeux, loteries en tous genres. Système de fidélisation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.