Présentation de la marque La lettre de la sécurité locale
Déposée le 31 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGECO et Editions du Papyrus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « La lettre de la sécurité locale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGECO domicilié(e) 49 rue de Rochechouart,75009 PARIS - 75009 - France et Editions du Papyrus domicilié(e) 17 Bd Rouget de Lisle, SARL,93189 Montreuil Cedex - 93189 - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques VRIGNAUD Gérant de la SARL AGECO - Le Répertoire des maires domicilié(e) 49 rue de Rochechouart,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque La lettre de la sécurité locale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La lettre de la sécurité locale est expirée depuis le 31 octobre 2012.
AGECO a également déposé les autres marques suivantes : KOOSHI , AGECO
AGECO - SARL - 49 rue de Rochechouart,75009 PARIS - 75009 - France
Editions du Papyrus - 17 Bd Rouget de Lisle, SARL,93189 Montreuil Cedex - 93189 - France - SIREN 7
Jacques VRIGNAUD Gérant de la SARL AGECO - Le Répertoire des maires - 49 rue de Rochechouart,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
- Papiers cartons - Télécommunications : communication, transmission par terminaux d'ordinateur - Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "La lettre de la sécurité locale"
