Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECHET'TRI DECHET-TRI
AGEC, SARL

Numéro de dépôt :
3905147
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
DECHET\'TRI DECHET-TRI de AGEC

Présentation de la marque DECHET'TRI DECHET-TRI

Déposée le 15 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DECHET'TRI DECHET-TRI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGEC domicilié(e) Chemin de Barandéguy - 64990 - LAHONCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 288 235 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGEC, Mme. Anne-Marie CAUMONT domicilié(e) Chemin de Barandéguy - 64990 - LAHONCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 40

AGEC a également déposé les autres marques suivantes : RELAIS DU CHIEN , TRI'PIL ou TRI-PILES , NATURADOUR , RAMASSE CROTTES , DécheTrémie , TRANQUILIBENNE , ASSURANCES AGEC , TRANQUILIQUAI , TRANQUILIBLOC , GRAVAGLISS


AGEC, SARL - Chemin de Barandéguy - 64990 - LAHONCE - France - SIREN 404288235


AGEC, Mme. Anne-Marie CAUMONT - Chemin de Barandéguy - 64990 - LAHONCE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 9 avril 2013 - Rejet total n°598613 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-09

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Poubelles ;

Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).