Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGéBio
AGéBio, Association Loi 1901, c/o Cemagref

Numéro de dépôt :
3837751
Date de dépôt :
09/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2021
AGéBio de AGéBio

Présentation de la marque AGéBio

Déposée le 9 juin 2011 par l'association loi 1901 AGéBio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGéBio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 AGéBio domicilié(e) 2 Rue de la Papeterie, BP 76 - 38402 - SAINT MARTIN D'HERES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 623 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAUJEAN Véronique, Cabinet Beaumont domicilié(e) 1, Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque AGéBio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGéBio est expirée depuis le 9 juin 2021.


AGéBio, Association Loi 1901, c/o Cemagref - 2 Rue de la Papeterie, BP 76 - 38402 - SAINT MARTIN D'HERES Cedex - France - SIREN 513623942


BEAUJEAN Véronique, Cabinet Beaumont - 1, Rue Champollion - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Semences, graines (semences), plants, boutures, plantes, arbres (végétaux), arbustes, tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires et symposiums notamment dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingénierie écologique. Organisation et conduite d'ateliers de formation dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingéniérie écologique. Organisation d'expositions à buts éducatifs dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingéniérie écologique. Rédaction, mise en page, publication et édition de textes (autres que textes publicitaires) notamment de guides méthodologiques, guides pratiques ou guides techniques dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingéniérie écologique. Publication électronique de guides en ligne notamment de guides méthodologiques, guides pratiques ou guides techniques dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingéniérie écologique ;

Recherches, analyses et expertises (travaux d'ingénieurs) en géologie, biochimie et biologie en particulier dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingéniérie écologique, pour le contrôle et la gestion de l'érosion des sols à des fins de restauration, de réhabilitation et de renaturation de milieux naturels dégradés. Services de recherches en matière de protection de l'environnement notamment dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingéniérie écologique, pour le contrôle et la gestion de l'érosion des sols à des fins de restauration, de réhabilitation et de renaturation de milieux naturels dégradés. Essai de matériaux notamment dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingéniérie écologique, pour le contrôle et la gestion de l'érosion des sols à des fins de restauration, de réhabilitation et de renaturation de milieux naturels dégradés. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers notamment dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingéniérie écologique, pour le contrôle et la gestion de l'érosion des sols à des fins de restauration, de réhabilitation et de renaturation de milieux naturels dégradés. Etude de projets techniques notamment aide technique à la définition, au montage et à la valorisation de projets de recherche dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingéniérie écologique, pour le contrôle et la gestion de l'érosion des sols à des fins de restauration, de réhabilitation et de renaturation de milieux naturels dégradés. Aide au transfert des connaissances techniques des chercheurs et des résultats de leurs recherches vers les praticiens notamment dans les domaines du génie biologique, du génie écologique, de la bio-ingéniérie ou de l'ingéniérie écologique, pour le contrôle et la gestion de l'érosion des sols à des fins de restauration, de réhabilitation et de renaturation de milieux naturels dégradés ;

Conception d'aménagements paysagers notamment pour le contrôle et la gestion de l'érosion des sols afin de restaurer, de réhabiliter ou de renaturer des milieux naturels dégradés. Services d'horticulture notamment pour le contrôle et la gestion de l'érosion des sols afin de restaurer, de réhabililter ou de renaturer des milieux naturels dégradés. Services de jardiniers paysagistes notamment pour le contrôle et la gestion de l'érosion des sols afin de restaurer, de réhabiliter ou de renaturer des milieux naturels dégradés. Services de pépiniéristes notamment pour le contrôle et la gestion de l'érosion des sols afin de restaurer, de réhabiliter ou de renaturer des milieux naturels dégradés.