CAP'AVENIR
Présentation de la marque CAP'AVENIR
Déposée le 16 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) AGEAS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP'AVENIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CAP'AVENIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAP'AVENIR est expirée depuis le 16 septembre 2023.
AGEAS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333124 - Publication au BOPI 2001-10-18
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2003 n°2248961 - Publication au BOPI 2003-09-10
Inscription le 30 octobre 2002 - Changement de dénomination n°358233 - Publication au BOPI 2002-10-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09
Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44
Inscription le 7 juillet 2011 - Changement de dénomination n°553223 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-07
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2013 n°2539268 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16