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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGDS
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au Grain de Sel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

au Grain de Sel
AGDS, SARL Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3996131
Date de dépôt :
08/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/04/2023
au Grain de Sel de AGDS

Présentation de la marque au Grain de Sel

Déposée par voie électronique le 8 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « au Grain de Sel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGDS domicilié(e) 187 B avenue Dampierre - 59300 - Valenciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGDS Domicile, M. Antoine ADAMCZUK domicilié(e) 6 clos des Tonneliers - 59300 - Valenciennes - France.

La marque au Grain de Sel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au Grain de Sel est expirée depuis le 8 avril 2023.


AGDS, SARL Unipersonnelle - 187 B avenue Dampierre - 59300 - Valenciennes - France


AGDS Domicile, M. Antoine ADAMCZUK - 6 clos des Tonneliers - 59300 - Valenciennes - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.