Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTURE JEANS'
AGDF SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3993157
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/03/2023
CULTURE JEANS\' de AGDF

Présentation de la marque CULTURE JEANS'

Déposée le 25 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGDF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CULTURE JEANS' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGDF domicilié(e) 30 AVENUEJEAN MOULIN - 78380 - BOUGIVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 180 693 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGDF, SARL, M. GOMIS Alain domicilié(e) 30 AVENUEJEAN MOULIN - 78380 - BOUGIVAL - France.

La marque CULTURE JEANS' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE JEANS' est expirée depuis le 25 mars 2023.

AGDF a également déposé les autres marques suivantes : A.G.I.R. , CERBER


AGDF SARL, SARL - 30 AVENUEJEAN MOULIN - 78380 - BOUGIVAL - France - SIREN 481180693


AGDF, SARL, M. GOMIS Alain - 30 AVENUEJEAN MOULIN - 78380 - BOUGIVAL - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694682 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; prêt-à-porter (vêtements).