S.Q.P.S.
Présentation de la marque S.Q.P.S.
Déposée le 17 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGDC GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S.Q.P.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.Q.P.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.Q.P.S. est expirée depuis le 17 juillet 2013.
AGDC GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 juillet 2006 - Concession de licence n°438049 - Publication au BOPI 2006-07-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52
Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34