Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Cuvée LES ABEILLES MADIRAN
AGD, SARL

Numéro de dépôt :
4387204
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Cuvée LES ABEILLES MADIRAN de AGD

Présentation de la marque Cuvée LES ABEILLES MADIRAN

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée LES ABEILLES MADIRAN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGD domicilié(e) AGROPOLE DELTAGRO 3, BP351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 979 527 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGD, M. Fabien DESTRUEL domicilié(e) AGROPOLE DELTAGRO 3, B.P.351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 33

AGD a également déposé les autres marques suivantes : Les Allées de Bersol , EFISEAL , SUN LOCK , EFIGLASS , Cuvée Camille SAINT-MONT


AGD, SARL - AGROPOLE DELTAGRO 3, BP351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France - SIREN 512979527


AGD, M. Fabien DESTRUEL - AGROPOLE DELTAGRO 3, B.P.351 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 10 octobre 2018 - Rejet total n°735202 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-10

Vins d'appellation d'origine protégée ; MADIRAN ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée.