Déposée le 16 juillet 2012 par la société AGCP Communication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « le coq en pâte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la société AGCP Communication domicilié(e) Siège social : 5, place Stanislas, SARL - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 333 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGCP Communication domicilié(e) 5, place Stanislas - 54000 - NANCY - France.
La marque le coq en pâte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934319.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGCP Communication - Siège social : 5, place Stanislas, SARL - 54000 - NANCY - France - SIREN 343333019
AGCP Communication - 5, place Stanislas - 54000 - NANCY - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 16 avril 2013 - Rejet total n°599068 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-16
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Extraits ou essences alcooliques.
Hébergement temporaire. Restaurant. Services hôteliers. Services de livraison à domicile ou au bureau de plats préparés. Crêches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées.
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