Déposée le 14 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGCP Communication
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « data pass' »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGCP Communication domicilié(e) Siège social : 5, place Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 333 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGCP Communication domicilié(e) 5, place Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGCP Communication SARL - Siège social : 5, place Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France - SIREN 343333019
AGCP Communication - 5, place Stanislas,54000 NANCY - 54000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion des fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques.
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacle, montage de bandes vidéo, services de photographie. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de place de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration d'intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.
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