AGCO DISTRIBUTION S.A.S., Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3126423
Date de dépôt :
17/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
Présentation de la marque HORIZON VERT
Déposée le 17 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGCO DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HORIZON VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-47 du 23 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGCO DISTRIBUTION domicilié(e) 41, avenue Blaise Pascal - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 426 437 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque HORIZON VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGCO DISTRIBUTION S.A.S., Société par actions simplifiée - 41, avenue Blaise Pascal - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 501426437
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47
Inscription le 8 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511591 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2011 n°2479145 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-02
Engrais pour les terres ; Préparations pour nettoyer ; Produits vétérinaires ; Appareils vétérinaires ; Peignes et éponges ; Fleurs artificielles ; Graines (semences) , semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Assurances et finances ; caisses de prévoyance ; services de souscription d'assurance ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ; organisation de loteries, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles. Analyses financières ; affaires financières et monétaires ; agences d'assurance et de crédit ; constitution de capitaux ; opérations de compensation ; crédit ; épargne ; services de financement ; services fiduciaires ; agences de recouvrement de créances ; expertises fiscales et financières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières, fiscales, immobilières ; opérations de change et financières.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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