AGcnam de Lorraine, association, Conservatoire national des arts et métiers en Lorraine
Numéro de dépôt :
4273982
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/05/2026
Présentation de la marque CITÉ DES TRANSITIONS
Déposée le 23 mai 2016 par la société AGcnam de Lorraine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « CITÉ DES TRANSITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la société AGcnam de Lorraine domicilié(e) 4 rue du Docteur Heydenreich, CS 65228 - 54052 - NANCY Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 348 710 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conservatoire national des arts et métiers en Lorraine, M. Bouly Jean-Claude domicilié(e) 4 rue du Docteur Heydenreich, CS 65228 - 54052 - NANCY Cedex - France.
La marque CITÉ DES TRANSITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273982.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITÉ DES TRANSITIONS arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.
AGcnam de Lorraine, association, Conservatoire national des arts et métiers en Lorraine - 4 rue du Docteur Heydenreich, CS 65228 - 54052 - NANCY Cedex - France - SIREN 434348710
Conservatoire national des arts et métiers en Lorraine, M. Bouly Jean-Claude - 4 rue du Docteur Heydenreich, CS 65228 - 54052 - NANCY Cedex - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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