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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGCEI
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C2EI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C2EI
AGCEI, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3652466
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2029
C2EI de AGCEI

Présentation de la marque C2EI

Déposée par voie électronique le 25 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGCEI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C2EI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-27 du 3 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGCEI domicilié(e) 10 Chemin de la Plaine - 38640 - CLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 154 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque C2EI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3652466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C2EI arrivera à expiration en date du 25 mai 2029.

AGCEI a également déposé les autres marques suivantes : AGCEI , C2EI , Transformateur de vos énergies


AGCEI, Société par actions simplifiée à associé unique - 10 Chemin de la Plaine - 38640 - CLAIX - France - SIREN 331154419


Cabinet Hecké - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Inscription le 23 avril 2019 - Changement de nom, de dénomination n°755073 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Inscription le 23 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755074 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2019 n°2714095 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-30

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.