AGC, LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
95594973
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2025
Présentation de la marque CARTERIE CARLTON
Déposée le 27 octobre 1995 par la société AGC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTERIE CARLTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-49 du 8 décembre 1995.
Le déposant est la société AGC domicilié(e) One American Road, CLEVELAND, OHIO 44144 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque CARTERIE CARLTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGC, LLC, Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - One American Road, CLEVELAND, OHIO 44144 - États-Unis
CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-25
Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207109 - Publication au BOPI 1996-10-07
Inscription le 22 novembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°209204 - Publication au BOPI 1996-11-22
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299971 - Publication au BOPI 2005-10-27
Inscription le 22 novembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°209204 - Publication au BOPI 1996-11-22
Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49
Inscription le 9 septembre 2009 - Changement de dénomination n°505932 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-09
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2015 n°2601179 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-30
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: - napperons en papier, nappes en papier, serviettes de table en papier, assiettes et gobelets en papier jetables, - étiquettes non en tissu, fanions - coffrets pour la papeterie, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, - affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins, eaux-fortes, images, pochoirs, tableaux (peintures) encadrés ou non, - modèles d'écriture; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photocopies; papeterie: adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage: matériel pour artistes; pinceaux: machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, à savoir: - sacs, sachets, films et feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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