Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE MOSELLE
AGC MOSELLE, ASSOCIATION DE DROIT LOCAL

Numéro de dépôt :
3777825
Date de dépôt :
27/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2020
ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE MOSELLE de AGC MOSELLE

Présentation de la marque ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE MOSELLE

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2010 par l'association étrangère AGC MOSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE MOSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est l'association étrangère AGC MOSELLE domicilié(e) 64 AVENUE ANDRE MALRAUX BP40185 - 57005 - METZ CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGC MOSELLE domicilié(e) 64 AVENUE ANDRE MALRAUX BP40185 - 57005 - METZ CEDEX - France.

La marque ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE MOSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE MOSELLE est expirée depuis le 27 octobre 2020.

AGC MOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE DE LA MOSELLE AGC MOSELLE AGC57 , “ CER FRANCE MOSELLE ” ET “ CER FRANCE 57 ” , ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE MOSELLE , ASSOCIATION DE GESTION ET DE COMPTABILITE EN MOSELLE


AGC MOSELLE, ASSOCIATION DE DROIT LOCAL - 64 AVENUE ANDRE MALRAUX BP40185 - 57005 - METZ CEDEX - France


AGC MOSELLE - 64 AVENUE ANDRE MALRAUX BP40185 - 57005 - METZ CEDEX - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.