Déposée le 8 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) AGC Flat Glass Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « ARTLITE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGC Flat Glass Europe domicilié(e) Chaussée de La Hulpe, 166,B 1170 BRU,Belgique - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES CEDEX - 92703 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTLITE est expirée depuis le 8 décembre 2017.
AGC Flat Glass Europe a également déposé les autres marques suivantes : COLORBEL
AGC Flat Glass Europe S.A. - Chaussée de La Hulpe, 166,B 1170 BRU,Belgique - Belgique
Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, BP 74,92703 COLOMBES CEDEX - 92703 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Installations sanitaires ; douches, cabines de douche et cloisons de douche ; douches, cabines de douche et cloisons de douche en verre, verre décoré, verre imprimé et verre imprimé par sérigraphie ; pièces et parties constitutives des produits précités, mais à l'exclusion de tous les produits faits essentiellement en pierre, ciment, argile de maçonnerie ou boulettes d'argile expansée.
Feuilles, plaques, panneaux et cloisons en matières plastiques et en matières plastiques renforcées avec ou sans surfaces décorées, imprimées ou imprimées par sérigraphie ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Verre de construction, vitres, verre flotté, verre coulé, verre étiré, verre renforcé, verre durci, verre trempé, verre de sécurité ; verre métallisé ; verre à couches ; verre décoré, verre imprimé, verre imprimé par sérigraphie, verre émaillé ; vitrage, vitrages isolants ; fenêtres ; châssis de fenêtres et encadrements de fenêtres non métalliques ; portes et châssis de portes non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux et cloisons en verre et matières plastiques de construction, pour pièces extérieures et intérieures, pour décoration intérieure et extérieure, pour meubles, pour installations sanitaires, pour cabines de douche, pour cloisons de douche et pour murs de douche ; pièces et parties constitutives des produits précités, mais à l'exclusion des pierres naturelles ou artificielles, du ciment, de la chaux, du mortier, du plâtre, du gravier ou des produits pour la construction de routes et également à l'exclusion de tous les produits faits ou essentiellement faits d'argile ou de boulettes d'argile expansée.
Meubles, meubles en verre ; miroirs, verre miroitant ; miroirs décorés, miroirs imprimés, miroirs imprimés par sérigraphie, miroirs émaillés ; casiers de présentation ; parties constitutives de meubles, fenêtres et portes ; mobilier ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre décoré, verre imprimé, verre imprimé par sérigraphie, verre émaillé ; verre coloré, verre métallisé, verre à couches, verre chauffant, verre façonné, verre renforcé, verre flotté, verre coulé, verre non réfléchissant ; feuilles, plaques, panneaux et cloisons en verre ; ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; planches à découper pour la cuisine ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
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